L’alcool au travail : que faut-il savoir ?

L’alcool au travail : que faut-il savoir ?

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À la fin de l’année, de nombreuses entreprises célèbrent les fêtes : l’occasion de partager un moment convivial entre collègues. Souvent accompagné d’alcool, cet événement n’est pas sans risques…

Que dit la réglementation ?

Selon le Code du travail, « Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n’est autorisé sur le lieu de travail ». Le règlement intérieur peut interdire ou limiter l’introduction et/ou la consommation de tout alcool dans l’entreprise. Cependant, ces restrictions doivent être justifiées par des raisons de sécurité (exemple : conduite d’engins..).

En cas d’ébriété, quelles sont les sanctions ?

  • Si l’état d’ébriété constitue un danger, la sanction peut aller jusqu’au licenciement.
    Par exemple : un salarié affecté à une machine dangereuse, un convoyeur de fond portant une arme à feu…
  • Si l’état d’ébriété entraîne un comportement agressif pour un salarié ayant déjà été sanctionné pour un comportement similaire, la sanction peut également aller jusqu’au licenciement. Or ce ne sera pas le cas, s’il s’agit d’un fait isolé pour un salarié n’ayant fait l’objet d’aucune remarque au cours de sa carrière.
  • Enfin, le licenciement peut être la sanction d’un salarié qui, compte tenu de son niveau hiérarchique, se devait de donner l’exemple.

 

Quels sont les risques pour l’entreprise et les salariés ?

  • L’accident du travail : à savoir qu’un employeur qui admet un salarié au travail alors que ce dernier est ivre est pénalement responsable ; en cas d’accident du travail, il commet une faute inexcusable.
  • L’accident de circulation : outre l’employeur, les salariés peuvent également être mis en cause et condamnés pour non-assistance à personne en danger, notamment en cas de décès du salarié.

Dans tous les cas, la vigilance doit rester de mise afin de privilégier la sécurité de tous !

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